Mairie de MONTRIOND

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Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme - révision n°2

Plan Local d’Urbanisme
révision générale n°2
- Sommaire
1. PADD
(projet d’aménagement et de développement durable)
2. Rapport de présentation
3. Dossier plans de zonage
4. Orientations d’aménagement
5. Règlement
6. Emplacements réservés
7. Annexes
8. Annexe DPU(droit de préemption urbain), indication du périmètre

Le zonage

Retrouvez en ligne : les parcelles, les zones de réglementation et imprimez les plans en cliquant sur le portail ci-dessous :
http://www.geoportail-des-savoie.org

DICT

Pour vos demandes d’intervention de travaux (DICT),
- retrouvez les formulaires et les notices d’utilisation sur www.dict.fr,
- imprimez les plans en consultant www.geoportail-des-savoie.org.

Plan de Prévention des Risques (PPR)

Plan de Prévention des Risques
Les pièces du Plan de Prévention des Risques approuvées le 06/04/1998 : le rapport de présentation le règlement la carte règlementaire au 1/5000
les documents IAL : l’arrêté préfectoral la fiche synthétique la carte générale la carte secteur 1 la carte secteur 2 la carte secteur 3 la carte secteur 4 l’extrait du règlement le dossier communal synthétique
La carte interactive et plus de détails sur le site de la (...)

HABITER MIEUX DANS LE HAUT-CHABLAIS

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
« HABITER MIEUX DANS LE HAUT-CHABLAIS »
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