Janvier - Mairie de MONTRIOND

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Janvier

Documents joints

Acquisition parcelle AE216 PDF - 1.1 Mio

Vente concession aux Lindarets PDF - 2.4 Mio

Renouvellement bail restaurant La ferme PDF - 1.6 Mio

Régularisation Bail Les barmettes PDF - 1.6 Mio

Régularisation chemin Paul Neuraz PDF - 2.1 Mio

Echange parcelle AH367 PDF - 2.2 Mio

Demande modification du PLUI-H PDF - 1 Mio

Acquisition et vente parcelle Mme PERNET PDF - 2.2 Mio

Vidéo protection demande de subvention FIPD PDF - 923.4 kio

Vidéo protection demande de subvention Région PDF - 364.8 kio

Annulation d’une partie de la délibération du 27/03/23 instituant sur la majoration de la taxe de résidence secondaire au taux de 60% PDF - 672.2 kio